MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité et vous est proposé par METREC, société au capital de 10000€ dont le siège social est à 34 bis rue Perquel 95160 MONTMORENCY, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le numéro B 821 485 307.

Ce site a été conçu et développé et est hébergé par la société Pixelraise, société à responsabilité limitée, au capital de 15 000 €, dont le siège social est 15 Avenue Émile Zola, 74100 Annemasse, France +33 663 721 725, www.pixelraise.com.

 

Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société METREC et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société METREC.

Son Directeur de publication est François LAURENT.

 

Respect des droits de propriété et marques

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Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de METREC et/ou sont utilisées par METREC avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de METREC. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

Mise en garde générale

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Exclusion de responsabilité et indemnisation

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Informations personnelles

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s’agit par exemple :

– d’un nom,

– d’une adresse postale,

– d’un numéro de téléphone,

– d’une adresse électronique.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies.

Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

 

Utilisation de vos données personnelles – Communication à des tiers

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Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d’intérêts. Nous pourrons ainsi et sous réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en fonction de vos centres d’intérêts. Il se peut que nous utilisions à cet effet des cookies.

Nous pouvons communiquer, à l’exception de votre adresse e-mail, les données personnelles ainsi collectées à tous tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui concourent à la fourniture des services proposés. La communication de ces informations auprès de ces fournisseurs et prestataires peut être nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail et/ou par courrier adressé à METREC.

 

Concernant votre adresse e-mail

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Par ailleurs, nous pourrons transmettre votre adresse e-mail au profit de tiers susceptibles de vous adresser par e-mail des messages non sollicités susceptibles de vous intéresser. À tout moment vous pouvez nous contacter notamment par voie de e-mail pour nous demander l’arrêt d’une telle communication de votre adresse e-mail.

Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilée par METREC à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l’exiger.

Enfin, METREC crée à partir des données utilisateurs (informations nominatives ou non) des analyses statistiques pour ses propres besoins. Ces données résultant de ces analyses étant agrégées et donc totalement anonymes, METREC se permettra éventuellement de les céder ou de les vendre à des tiers.

 

Liens Externes

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Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

Modification des conditions

METREC se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Dernière modification le 22 décembre 2006

 

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Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.

S’il vous semblait que vos données n’étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Si dans l’avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site METREC, écrivez-nous au 26 rue des sablons Parc technologique de MONTMAGNY ou par e-mail metrec.consult@orange.fr.

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